Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes.
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Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes.
Auteurs | Daniel Roucous |
Éditeur | Éd. du Puits fleuri |
Année de publication | 2004 |
Mention d’édition | 2e éd. |
ISBN/ISSN/EAN | 978-2-86739-251-1 |
Collection | Le Conseiller juridique pour tous. |
Numéro | 176 |
Importance matérielle | 217 p. |
Format | 19 cm |
Présentation | ill., couv. ill. |
Mots clés | guide juridique/voie rural/chemins ruraux |
Note générale | La couv. porte en plus : "chemins ruraux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied..." En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires |