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Voies et chemins ruraux, guide juridique et pratique

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Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes.

AuteursDaniel Roucous
ÉditeurÉd. du Puits fleuri
Année de publication2004
Mention d’édition2e éd.
ISBN/ISSN/EAN978-2-86739-251-1
CollectionLe Conseiller juridique pour tous.
Numéro176
Importance matérielle217 p.
Format19 cm
Présentationill., couv. ill.
Mots clésguide juridique/voie rural/chemins ruraux
Note généraleLa couv. porte en plus : "chemins ruraux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied..." En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires


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