Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes.
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Le conseiller juridique pour tous des chemins ruroux, voies communales, chemins d'exploitation et de marchepied, de servitudes, itinéraires de randonnées et voies vertes.
Auteurs | Daniel Roucous |
Éditeur | Éd. du Puits fleuri |
Année de publication | 2010 |
Mention d’édition | 3e éd. |
ISBN/ISSN/EAN | 978-2-86739-420-1 |
Importance matérielle | 1 vol. (248 p.) |
Format | 19 cm |
Présentation | ill., couv. ill. en coul. |
Mots clés | guide juridique/voies et chemins ruraux |
Note générale | En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires |